Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 26 novembre à 20h, salle du Conseil Municipal, maison Baric.

Ordre du jour

1. Ressources humaines : modification du tableau des emplois
2. Urbanisme/DPU : exclusion du champ d’application du droit de préemption urbain pour les ventes des lots
   issus du lotissement dit « Les Capucines » conformément aux dispositions de l’article L211-1 du Code de
   l’Urbanisme
3. Urbanisme/DPU : exclusion du champ d’application du droit de préemption urbain pour les ventes des lots
   issus du lotissement dit « Les Terrasses de Bel R » conformément aux dispositions de l’article L211-1
   du Code de l’Urbanisme
4. Urbanisme/PLUi : approbation du projet de Périmètres Délimités des Abords (PDA) pour la commune de
   Monnaie
5. Culture : Renouvellement de la convention de partenariat pour un portail commun de ressources numériques
   au sein du réseau des bibliothèques du département d’Indre-et-Loire
6. Culture : subvention accordée à l’Union Nationale des Combattants (UNC section Monnaie) pour la
   réparation d’un drapeau
7. Culture : approbation pour un avenant à la convention pour l’animation cinématographique « Ciné Off »
8. SIEIL : adoption de la modification des statuts du SIEIL suite aux demandes d’adhésion à la compétence
   Eclairage Public pour les Communauté de Communes du Castelrenaudais et Loches Sud Touraine
9. Finances : actualisation du taux de l’offre de prêt de la Banque Populaire Val de France pour le
   financement des investissements 2024
10. Finances : décision modificative n°4 du budget général 2024
11. Finances : demandes de subventions au titre de la DETR 2025 et du F2D 2025
12. Finances : Rapport introductif au Débat d’Orientation Budgétaire 2025