Ordre du jour :

• Budgets annexes : rapports sur le prix et la qualité du service public (RPQS) de l’eau potable
  et de l’assainissement collectif 2022
• Budget communal 2023 : décision modificative n°3
• Personnel : mise à jour du tableau des emplois à compter du 1er janvier 2024
• Assurances : attributions des marchés d’assurance à compter du 1er janvier 2024
• Associations : vote des subventions 2024
• Finances : approbation du règlement budgétaire et financier dans le cadre du passage au
  nouveau référentiel M57
• Finances : vote du budget primitif principal de la commune 2024
• Finances : vote du budget primitif annexe du service de l’eau potable 2024
• Finances : vote du budget primitif annexe du service de l’assainissement collectif 2024
• Finances : approbation pour les demandes de subventions 2024 au titre de la DETR et du
  F2D.
• Culture : approbation de la nouvelle convention relative au développement de la lecture
  publique et des bibliothèques
• Domaine : rétrocession des espaces et équipements communs de l’Aquarelle I et de
  l’Aquarelle II dans le domaine public communal